Glossaire

Activités périphériques : activités économiques qui agissent en faveur d’une meilleure qualité environnementale sans que ce soit leur finalité première. Les activités référencées dans le Grenelle de l’environnement sont incluses dans cette extension des éco-activités, notamment celles visant l’utilisation de modes de transport moins polluants. Ce périmètre a été mis en place dans le cadre des travaux de l’Observatoire national des emplois et métiers de l’économie verte (Onemev). Le périmètre des activités périphériques a fait récemment l’objet d’une importante révision afin de se mettre en cohérence avec les nomenclatures des activités environnementales. De nouvelles activités ont été incluses (exploitation des transports en commun) et d’autres ont été retirées (production et distribution d’eau potable) ou basculées dans les éco-activités (isolation et étanchéification des bâtiments).

Aires protégées : dispositifs de protection comprenant les coeurs de parcs nationaux, les réserves naturelles, les réserves nationales de chasse et de faune sauvage, les réserves biologiques et les arrêtés préfectoraux de protection de biotope.

Artificialisation des sols : transformation d’un sol à caractère naturel, agricole ou forestier par des actions d’aménagement, pouvant entraîner son imperméabilisation totale ou partielle.

Biocénose : ensemble des êtres vivants qui occupent un milieu donné (le biotope), en interaction les uns avec les autres et avec ce milieu (la biocénose forme, avec son biotope, un écosystème.)

Biomasse : matières organiques, non fossiles, d’origine biologique, pouvant être utilisées comme matières premières biogènes dans l’approvisionnement alimentaire ou dans d’autres produits, ou encore, servir de combustibles pour produire de la chaleur ou de l’électricité.

Biotope : aire géographique caractérisée par des conditions climatiques et physicochimiques homogènes permettant l’existence d’une faune et d’une flore spécifiques.

Bois-énergie : ensemble comprenant le bois bûche (commercialisé ou autoconsommé), ainsi que tous les coproduits du bois destinés à produire de l’énergie : liqueur noire, écorce, sciure, plaquettes forestières et plaquettes d’industrie, briquettes reconstituées et granulés, broyats de déchets industriels banals, bois en fin de vie, etc.

Bouquet énergétique : répartition de la consommation d’énergie primaire entre sources d’énergie.

Commune littorale : commune de bord de mer et riveraines des lagunes où s’applique la loi « littoral » du 3 janvier 1986.

Composés organiques volatils (COV) : ensemble regroupant une multitude de substances, qui peuvent être d’origine biogénique (naturelle) ou anthropique (humaine). Les COV les plus connus sont le butane, le toluène, l’éthanol (alcool à 90°), l’acétone et le benzène que l’on retrouve dans l’industrie, le plus souvent sous la forme de solvants organiques (par exemple, dans les peintures ou les encres).

Consommation intérieure de matières (consommation apparente – DMC : Domestic Material Consumption) : ensemble des matières consommées physiquement sur le territoire national par les entreprises (consommation intermédiaire) et par les ménages et administrations (consommation finale). Elle agrège les ressources nationales et extérieures, déduites des flux vers l’étranger : production + importations – exportations.

Consommation finale brute d’énergie : concept introduit par la directive 2009/28/CE correspondant à la consommation des produits énergétiques fournis à des fins énergétiques à l’industrie, aux transports, aux ménages, aux services, y compris aux services publics, à l’agriculture, à la sylviculture et à la pêche. À cela s’ajoutent l’électricité et la chaleur consommées par la branche énergie pour produire l’électricité et la chaleur, ainsi que les pertes sur les réseaux lors de la production et du transport.

Couvert végétal hivernal : couvert végétal implanté en inter-culture visant à piéger les nitrates et à protéger physiquement les sols de l’érosion et de la battance.

Déchets : toute substance ou tout objet ou plus généralement tout bien meuble dont le détenteur se défait ou dont il a l’intention de se défaire (article L. 541-1-1 du Code de l’environnement).

Dépense liée à l’environnement : effort financier consacré par les différents agents à la prévention, la réduction ou la suppression des dégradations de l’environnement.

Déprise agricole : abandon de l’activité agricole (culture ou élevage) dans un territoire, ayant très souvent pour conséquence l’embroussaillement (friches, fourrés) puis, à terme, le boisement des terrains ainsi abandonnés.

Domaine de la récupération : domaine regroupant principalement les services de récupération de matériaux triés ainsi que la vente de matières premières secondaires (voir matière première secondaire).

Éco-activités : activités produisant des biens ou services ayant pour finalité la protection de l’environnement ou la gestion des ressources. Elles sont exercées par des entreprises marchandes et par des administrations publiques. Les biens et services qu’elles produisent ou fournissent sont destinés à mesurer, prévenir, limiter ou corriger les dommages environnementaux causés à l’eau, l’air et le sol et les problèmes relatifs aux déchets, aux bruits et aux écosystèmes. Elles couvrent ainsi de nombreux domaines. Le périmètre des éco-activités a été élargi dans le cadre de travaux de l’Observatoire national des emplois et métiers de l’économie verte (Onemev) avec le transfert d’activités (travaux de rénovation énergétique notamment) précédemment classées dans les activités périphériques.

Éco-conception : prise en compte systématique des aspects environnementaux dès la conception et le développement de produits (biens et services, systèmes) avec pour objectif la réduction des impacts environnementaux négatifs (consommation de matières, d’eau, d’énergie, émissions de polluants) tout au long de leur cycle de vie à service rendu équivalent ou supérieur.

Écologie industrielle et territoriale : démarche reposant sur une approche pragmatique considérant qu’à une échelle géographique donnée (zone industrielle, agglomération, département, etc.) et quel que soit son secteur d’activité, chacun peut réduire son impact environnemental en essayant d’optimiser et/ou de valoriser les flux (matières, énergies, personnes, etc.) employés et générés. L’EIT s’appuie donc sur l’étude de la nature, de la provenance et de la destination des flux pour identifier et développer des synergies industrielles, initier la mutualisation de moyens et de services et le partage d’infrastructures. L’EIT peut même contribuer à l’émergence d’activités intermédiaires entre émetteurs et consommateurs (Ademe).

Économie de la fonctionnalité : économie privilégiant l’usage à la possession et qui tend à vendre des services liés aux produits plutôt que les produits eux-mêmes.

Économie verte : économie caractérisée par des investissements et des dispositions techniques qui visent à éviter, à réduire ou à supprimer les pollutions, en particulier les émissions de dioxyde de carbone, tout en utilisant au mieux les ressources énergétiques disponibles (source : Journal officiel du 8 septembre 2013). Le périmètre de l’économie verte a été élargi dans le cadre de travaux de l’Observatoire national des emplois et métiers de l’économie verte (Onemev), notamment avec la prise en compte d’activités d’exploitation de transport en commun qui n’étaient pas valorisées précédemment.

Empreinte carbone : indicateur estimant la quantité de gaz à effet de serre émise par une population pour satisfaire sa consommation au sens large (biens, services, utilisation d’infrastructures), en tenant compte des émissions liées aux importations et aux exportations. L’empreinte carbone de la France permet d’apprécier les pressions globales sur le climat de la demande intérieure française, quelle que soit l’origine géographique des émissions. Elle résulte d’un calcul propre au ministère de la Transition écologique et porte sur la France métropolitaine plus les territoires d’outre-mer appartenant à l’Union européenne. Elle tient compte de trois gaz à effet de serre : le CO2, le CH4 et le N2O.

Empreinte matières d’un pays : appelée aussi Raw Material Consumption (RMC) dans la littérature spécialisée, il s’agit d’un indicateur rendant compte de l’ensemble des matières premières mobilisées pour satisfaire des besoins de la population d’un pays : alimentation, habitation, habillement, transport et autres biens et services. Cette empreinte comptabilise les matières extraites tant du territoire national que hors de nos frontières, mais destinées à satisfaire les besoins de la population résidant en France.

Énergies renouvelables : énergies dérivées de processus naturels en perpétuel renouvellement. Il existe plusieurs formes d’énergies renouvelables, notamment l’énergie générée par le soleil (photovoltaïque ou thermique), le vent (éolienne), l’eau des rivières et des océans (hydraulique, marémotrice, etc.), la biomasse, qu’elle soit solide (bois et déchets d’origine biologique), liquide (biocarburants) ou gazeuse (biogaz), ainsi que la chaleur de la terre (géothermie).

Équivalent CO2 : unité permettant d’exprimer l’impact de tous les gaz à effet de serre dans une unité de mesure commune. Cette unité s’appuie sur le potentiel de réchauffement global (PRG) d’une masse d’un gaz à effet de serre (CH4, N2O ou gaz fluorés) calculé relativement à une même masse de CO2.

Espèce endémique : espèce dont la répartition se limite à un territoire unique (pays, île, etc.). Par exemple, une espèce endémique de Corse ne se rencontre qu’en Corse et nulle part ailleurs dans le monde.

État écologique : appréciation de la structure et du fonctionnement des écosystèmes aquatiques associés aux eaux superficielles, à travers des critères biologiques, hydromorphologiques ou physico-chimiques.

État chimique : appréciation de la qualité d’une eau sur la base de concentrations en polluants, le bon état étant atteint lorsqu’elles ne dépassent pas des normes de qualité fixées au préalable.

Filière REP (à responsabilité élargie des producteurs) : les dispositifs de collecte séparée des déchets ménagers et assimilés concernent en France un grand nombre de produits usagés et sont organisés en filières. Depuis 2012, ces dispositifs s’appliquent également à certains déchets professionnels.

Flux indirects : matières mobilisées pour la fabrication et le transport d’un produit ou d’un service prêt à être importé ou exporté, mais qui n’y sont pas incorporées et ne franchissent pas la frontière avec lui.

Gaz à effet de serre (GES) : gaz d’origine naturelle (vapeur d’eau) ou anthropique (liée aux activités humaines) absorbant et réémettant une partie des rayons solaires (rayons infrarouge), phénomènes à l’origine de l’effet de serre.

Habitat d’intérêt communautaire : habitat identifié par la Commission européenne comme susceptible de disparaître sur le territoire européen et dont les États membres doivent en assurer la conservation. La désignation des sites Natura 2000 s’appuie sur leur présence.

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) : polluants organiques persistants dangereux pour l’Homme et pour l’environnement, modérément et lentement biodégradables. Ils sont produits par les activités humaines, lorsqu’il y a combustion incomplète de matières organiques : incinération de déchets, combustion de carburants automobiles, de pétrole, de charbon ou de bois, production industrielle (aciéries, alumineries, etc.). Les combustions naturelles (feux de forêts) produisent également des HAP.

Intensité énergétique : ratio entre la consommation d’énergie et un indicateur d’activité, habituellement le produit intérieur brut (PIB), au niveau macroéconomique. Elle permet de mesurer l’efficacité énergétique de l’économie et, à ce titre, est un indicateur pouvant mettre en évidence le découplage entre croissance économique et consommation d’énergie.

Liste rouge nationale : liste d’espèces classées selon le degré de menaces pesant sur elles, régulièrement révisée, établie à partir d’une méthodologie définie par l’UICN. En France, la réalisation de la Liste rouge nationale est coordonnée par l’UMS PatriNat (AFB-CNRS-MNHN) et le comité français de l’UICN.

Masse d’eau : selon la directive-cadre sur l’eau, une masse d’eau de surface est une partie distincte et significative des eaux de surface (lac, réservoir, rivière, fleuve ou canal, partie de rivière, de fleuve ou de canal, eau de transition ou portion d’eaux côtières). Une masse d’eau souterraine est un volume distinct d’eau souterraine à l’intérieur d’un ou de plusieurs aquifères.

Masses d’eau côtières : eaux marines situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.

Masses d’eau de transition : eaux de surface situées à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent influencées par des courants d’eau douce. Cela correspond grossièrement aux estuaires.

Matière première de recyclage (ou matière première secondaire) : déchet valorisé en vue d’obtenir un produit utilisable dans les procédés de fabrication pour remplacer la matière première initiale.

Métier verdissant : métier dont la finalité n’est pas environnementale, mais qui intègre de nouvelles « briques de compétence » pour prendre en compte de façon significative et quantifiable la dimension environnementale dans le geste métier (ex. : architecte, poseur en isolation thermique, responsable logistique, jardinier, etc.).

Métier vert : métier dont la finalité et les compétences mises en œuvre contribuent à mesurer, prévenir, maîtriser, corriger les impacts négatifs et les dommages sur l’environnement (ex. : agent d’entretien des espaces naturels, garde forestier, technicien chargé de la police de l’eau, etc.).

Nitrates : une des formes de l’azote, principalement d’origine agricole en raison du recours aux engrais azotés.

Non-labour : technique de travail du sol sans retournement de la terre. En fonction de la profondeur du travail, on distingue le semis direct, le non-labour superficiel (moins de 15 cm) et le non-labour profond (de 15 à 30 cm).

Oiseau commun spécialiste : oiseau dont la survie dépend de conditions environnementales particulières et ne se retrouvant de fait que dans des habitats spécifiques, tels que les champs, le bâti ou encore la forêt. Ces oiseaux sont plus sensibles aux perturbations de leur environnement.

Oiseaux d’eaux hivernants : espèces migratrices liées aux milieux aquatiques pour la recherche de nourriture et/ou pour leur habitat.

Paramètre déclassant : se dit d’un paramètre pour lequel les valeurs dépassent au moins une des normes de qualité environnementales établies au niveau de l’Union européenne pour ce paramètre.

Production primaire : ensemble des énergies primaires produites sur le territoire national. L’énergie primaire est l’énergie brute, c’est-à-dire non transformée après extraction : énergie tirée de la nature (soleil, fleuves ou vent) ou contenue dans les produits énergétiques tirés de la nature (comme les combustibles fossiles ou le bois) avant transformation.

Productivité matières : rapport entre le PIB (exprimé en volume, i.e. hors évolution des prix) et la consommation intérieure apparente de matières de l’économie ; cet indicateur exprime le PIB généré en moyenne pour chaque unité de matières consommée (voir consommation intérieure apparente de matières).

Recyclage : toute opération de valorisation par laquelle les déchets, y compris les déchets organiques, sont retraités en substances, matières ou produits aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins. En sont exclues les opérations de valorisation énergétique des déchets, de conversion des déchets en combustible et les opérations de remblaiement (article L541-1-1 du Code de l’environnement).

Recyclage matière : opération qui vise à introduire aux fins de leur fonction initiale ou à d’autres fins les matériaux provenant de déchets dans un cycle de production en remplacement total ou partiel d’une matière première vierge.

Recyclage organique : opération consistant à laisser fermenter des résidus agricoles ou urbains (ordures ménagères). On obtient ainsi du compost (engrais) qui est un mélange fermenté de résidus organiques et minéraux, utilisé pour l’amendement des terres agricoles.

Retrait-gonflement des argiles : mouvements de terrain naturels lents à l’origine d’une déformation progressive du sol ou du sous-sol riches en argiles dites « gonflantes ». Ces argiles se rétractent lors des périodes de sécheresse et gonflent par réhydratation après de très fortes pluies. Ce phénomène d’alternance de retrait et de gonflement du sol peut provoquer des désordres dans les bâtiments, principalement dans les maisons individuelles aux structures légères particulièrement vulnérables en raison de fondations généralement superficielles.

Risques climatiques : risques naturels influés par le climat : vagues de chaleur, inondations côtières, submersions marines, sécheresse, etc.

Sciences participatives : programme de collecte d’informations impliquant une participation du public dans le cadre d’une démarche scientifique.

Services écosystémiques : avantages, bénéfices et bienfaits matériels ou immatériels que l’Homme retire des écosystèmes. Ils comprennent les services d’approvisionnement (ressources alimentaires issues de la pêche, ressources médicamenteuses, ressources énergétiques, matières premières telles que le bois, etc.), les services de régulation (régulation des risques naturels tels que les glissements de terrain ou les inondations, régulation des maladies et des espèces nuisibles aux activités humaines, épuration naturelle de l’eau, séquestration et stockage naturel du carbone par les sols, etc.) et les services socio-culturels (bien-être, paysages, tourisme, activités récréatives et culturelles, etc.).

Sites et sols pollués : sites ou milieux qui, du fait d’infiltrations de substances polluantes ou de la présence d’anciens dépôts de déchets, présentent une pollution susceptible de provoquer une nuisance ou un risque pour la santé ou l’environnement. Ces sites sont recensés dans la base Basol des sites et sols pollués ou potentiellement pollués, qui appellent une action de l’administration à titre préventif ou curatif.

Sphère présentielle : les activités présentielles sont les activités mises en œuvre localement pour la production de biens et de services visant la satisfaction des besoins de personnes présentes dans la zone, qu’elles soient résidentes ou touristes.

Surface fertilisable : terres labourables + surfaces toujours en herbe (hors parcours et pacages) + cultures fruitières + vignes + cultures maraîchères + cultures florales + jardins familiaux + pépinières – jachère agronomique (non fertilisée).

Territoire artificialisé : territoire qui recouvre les zones urbanisées, industrielles et commerciales, les réseaux de transport, les mines, carrières, décharges et chantiers, ainsi que les espaces verts artificialisés, par opposition aux espaces agricoles, aux forêts ou milieux naturels, zones humides ou surfaces en eau.

Tonne équivalent pétrole (tep) : quantité d’énergie contenue dans une tonne de pétrole brut, soit 41,868 gigajoules. Cette unité est utilisée pour exprimer dans une unité commune la valeur énergétique des diverses sources d’énergie. Selon les conventions internationales, une tonne d’équivalent pétrole équivaut par exemple à 1 616 kg de houille, 1 069 m3 de gaz d’Algérie ou 954 kg d’essence moteur. Pour l’électricité, 1 tep vaut 11,6 MWh.

Valorisation : opération dont le résultat principal est que des déchets servent à des fins utiles en substitution à d’autres substances, matières ou produits qui auraient été utilisés à une fin particulière, ou que des déchets soient préparés pour être utilisés à cette fin, y compris par le producteur de déchets (article L541-1-1 du Code de l’environnement).

Valorisation matière : processus englobant toutes les opérations de valorisation (préparation en vue du réemploi, recyclage, remblaiement) et excluant toute forme de valorisation énergétique.

Zones vulnérables : partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole et d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates menace à court terme la qualité des milieux aquatiques, et plus particulièrement l’alimentation en eau potable.